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Marques déposées par monsieur ROBERT JEROME
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Le pas écossais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le pas écossais
M. ROBERT JEROME

Numéro de dépôt :
4119075
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2024
Le pas écossais de ROBERT JEROME

Présentation de la marque Le pas écossais

Déposée le 19 septembre 2014 par monsieur ROBERT JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le pas écossais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur ROBERT JEROME domicilié(e) 3 RUE DU GRAND CHENE - 35590 - L'HERMITAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERT JEROME domicilié(e) 3 RUE DU GRAND CHENE - 35590 - L'HERMITAGE - France.

La marque Le pas écossais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le pas écossais est expirée depuis le 19 septembre 2024.


M. ROBERT JEROME - 3 RUE DU GRAND CHENE - 35590 - L'HERMITAGE - France


M. ROBERT JEROME - 3 RUE DU GRAND CHENE - 35590 - L'HERMITAGE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Clichés ; papier ; affiches ; albums ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ; protection de l'oeuvre musicale et chorégraphiée “ le pas écossais ” de Jérôme Robert ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ; Protection de l'oeuvre musicale et chorégraphiée “ le pas écossais ” de Jérôme Robert ;

Authentification d'oeuvres d'art ; Protection de l'oeuvre musicale et chorégraphiée “ le pas écossais ” de Jérôme Robert.